Marque enregistrée - Marque en vigueur

HEMELIS
EXCOGIM

Numéro de dépôt :
4399701
Date de dépôt :
26/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2027
HEMELIS de EXCOGIM

Présentation de la marque HEMELIS

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2017 par EXCOGIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HEMELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est EXCOGIM domicilié(e) 21 rue Plisson - 94160 - ST MANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ, Madame Sophie JACQUELINE domicilié(e) 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France.

La marque HEMELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4399701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEMELIS arrivera à expiration en date du 26 octobre 2027.

EXCOGIM a également déposé les autres marques suivantes : QUENOT , BERNARD LEVY , SOGEAB , EVOSOON , EXCOGIM , NOVAGER , NEOCITA , AMYELIS


EXCOGIM - 21 rue Plisson - 94160 - ST MANDE - France


CABINET VITTOZ, Madame Sophie JACQUELINE - 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Inscription le 21 septembre 2018 - Rejet partiel n°734158 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-21

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